Conditions Particulières de Prestations Associées

Les présentes Conditions Particulières sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version traduite en langue étrangère.

Les présentes Conditions Particulières, s’appliquent aux relations contractuelles entre la société BOOKELIS, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 538 862 434, ayant son siège social 2 rue Gutenberg, 44 980 Sainte Luce sur Loire (ci-après « le Prestataire ») et le Client.

Les présentes Conditions Particulières viennent préciser et compléter les cgs (Conditions Générales de Service) selon lesquelles le Prestataire propose plusieurs Prestations d’accompagnement des auteurs dans l’écriture, la relecture, la mise en page et la publication de leurs livres en autoédition.

Par conséquent et lorsque le Client souscrit à l’une des Prestations Associées, les présentes Conditions Particulières s’appliquent au Client. Elles forment un tout contractuel indissociable avec les Conditions Générales de Service.

Le Client s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Particulières et les accepter, avant de procéder au paiement d’une Commande de Prestations Associées.
Conformément à la réglementation en vigueur en matière de vente en ligne, les CP sont tenues de manière continue et durable à la disposition des Clients, en étant notamment disponible dans la rubrique prévue à cet effet en bas de chaque page du Site.

CECI ETANT EXPOSE IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Dans le présent document, les mots ou expressions commençant par une majuscule auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions Générales de Service.

ARTICLE 2 – OBJET

Les Conditions Particulières ont pour objet de préciser les conditions et modalités particulières selon lesquelles le Prestataire réalise les Prestations Associées pour le compte du Client et commandées par ce dernier.

ARTICLE 3 – DUREE

Les Conditions Particulières sont conclues pour la durée de réalisation des Prestations Associées.

ARTICLE 4 – DESCRIPTION DES PRESTATIONS ASSOCIÉES

Conformément aux Conditions Générales de Service, le Prestataire propose plusieurs Prestations Associées pour accompagner les auteurs en autoédition, au-delà de l’impression de leur Produit, telles que mentionnées à l’Annexe 1 des Conditions Générales de Service et sur le Site du Prestataire.
Les Prestations Associées consistent en :

4.1 Prestations liée à la création du Produit

4.1.1 Prestations liées à de l’accompagnement dans la finalisation de l’écriture du Produit

- Expertise de manuscrit

Cette Prestation intellectuelle consiste en une lecture approfondie, critique et constructive du Produit par un professionnel expérimenté du Prestataire.
Les prix applicables à cette Prestation sont mentionnés sur le Site et une demande de Devis peut être envoyée au Prestataire via le Site en amont de toute Commande.
L’expertise de manuscrit sera réalisée dans un délai moyen de 1 mois et demi à 2 mois à compter de la validation de la Commande, selon les modalités définies au sein des Conditions Générales de Service. En cas de retard, le Prestaire en informe le Client par tout moyen y compris par courrier électronique sans que ce retard ne puisse engager la responsabilité du Prestataire.
Il est convenu et accepté par le Client que cette Prestation ne garantit pas pour autant le succès du Produit auprès des Lecteurs et plus généralement auprès du public.

- Correction du manuscrit

Cette Prestation concerne la correction orthographique, grammaticale et typographique du Produit.
Le prix est indiqué sur le Site et une demande de Devis peut être envoyé en amont de toute commande.
Le travail de correction se fait dans un délai approximatif de deux semaines. En cas de retard, le Prestaire en informe le Client par tout moyen y compris par courrier électronique sans que cela ne puisse engager la responsabilité du Prestataire.

- Rédaction d’un résumé

Cette Prestation concerne la rédaction d’un résumé à la suite de la Prestation de la correction du manuscrit afin de faire une synthèse qui pourra intriguer le lecteur.
Le résumé sera rédigé et mis en forme en tenant compte du nombre de caractères permis selon la place restant sur la maquette de couverture.
Le prix est indiqué sur le Site.

- Coaching en écriture

Cette Prestation est uniquement présentée par le Prestataire sur le Site. Elle est proposée et exécutée par l’organisme de formation partenaire du Prestataire, « Ardémo » accessible via le lien suivant : https://ardemo.fr/ .
L’ensemble des conditions et modalités de cette Prestation sont définies par l’organisme Ardémo auprès de qui le Client souscrira directement en vue de bénéficier de cette Prestation. Le Prestataire décline en conséquence toute responsabilité dans l’exécution de ces services de coaching en écriture par le partenaire.

- Impression de marque-pages

Cette Prestation concerne l’impression de marque-pages personnalisés à l’effigie du Produit du Client. Dans le cadre de cette Prestation, le Client concède un droit d’utilisation au Prestataire sur le Produit (titre, photographie ou dessin le cas échéant) dans les conditions fixées à l’article 9.2 Propriété intellectuelle des Conditions Générales de Services.
Le Prestataire se réserve le droit d’apposer sur lesdits marque-pages un de ses signes distinctifs.
Le prix est indiqué sur le Site.
La réalisation, l’impression et la livraison sont effectuées dans un délai moyen de 2 à 3 semaines. En cas de retard, le Prestataire en informe le Client par tout moyen y compris par courrier électronique, sans que cela ne puisse engager la responsabilité du Prestataire.

4.1.2 Prestations liées à la mise en page du Produit

- Mise en page

Cette Prestation concerne la mise en page du Produit par des professionnels selon qu’il s’agit d’un livre papier, d’un Ebook ou d’un livre papier et d’un Ebook.
Le prix est indiqué sur le Site et une demande de Devis peut être envoyé en amont de toute commande.
La mise en page est effectuée à partir d’un Produit en format word ou odt dans un délai moyen de 2 semaines. En cas de retard, le Prestataire en informe le Client par tout moyen y compris par courrier électronique, sans que cela ne puisse engager la responsabilité du Prestataire.

- Couverture papier et couverture ebook

Cette Prestation concerne la couverture du Produit créée sur mesure par un sous-traitant du Prestataire, graphiste professionnel selon une description suffisamment précise définie et envoyée par le Client.
Le Prestataire enverra d’abord un projet de couverture au Client qu’il devra valider expressément par écrit. A compter de la validation définitive du Client, le Prestataire enverra et le cas échéant imprimera le Produit avec la version définitive de la couverture.
Le prix est indiqué sur le Site. Le prix comprend l’envoi d’un seul projet. Toute version ultérieure ou nouveau projet sera facturé en sus, selon les prix indiqués sur le Site.
Dans l’hypothèse où le Client souhaite une illustration particulière ou un personnage ou un univers particulier, le Client peut envoyer des exemples au Prestataire et une recherche d'images sera effectuée en conséquence.
Le Client reconnaît expressément que les images utilisées par le Prestataire pour la création de couvertures sont libres de droits et gratuites. Le Client reconnaît en conséquence qu’il ne disposera pas de Droit de Propriété Intellectuelle exclusif sur les images.
Le Client s’engage à ne pas transmettre des éléments qui portent atteinte aux Droits de Propriété Intellectuelle de tiers ou contrevenant aux droits d'autrui et de manière générale tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En contrepartie, le Prestataire s’engage à céder au Client à titre exclusif l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle s’agissant de la création sur-mesure de la couverture par son graphiste, dans les conditions prévues à l’article 9.3 des Conditions Générales de Service.

- Retouche couverture

Cette Prestation concerne uniquement la retouche sur les maquettes de couverture du Produit du Client à partir d’un format PDF ou InDesign (agrandissement d’une image, déplacer un texte, modifier un texte, etc.).
Les Prestations de retouche de couverture sont réalisées sous réserve que le Client présente un fichier complet de couverture (avec illustrations, tranche et 4e de couverture) et sous réserve de la compatibilité des formats de fichiers envoyés par le Client. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable en raison d’une mauvaise compatibilité ou d’une mauvaise qualité des fichiers envoyés par le Client.
Le prix est indiqué sur le Site.
Le Prestataire se réserve la possibilité de décliner la Commande de la Prestation si les éléments fournis ne correspondent pas aux formats nécessaires pour une impression optimale ou sont incomplets.

4.2 Prestations liées à la communication, publication et promotion du Produit

- Aide à la publication du Produit (livre papier et ebook)

Cette Prestation concerne l’assistance à la publication du Produit et notamment le renseignement du formulaire de publication papier et/ou ebook à remplir via le Site.
Le Prestataire remplit le formulaire nécessaire à la demande de publication à la place du Client à partir des fichiers fournis par le Client. Le Prestataire donne ensuite un accès à son compte en ligne sur le Site (via identifiant et mot de passe) au Client pour le suivi de la publication de son Produit.
Le prix est indiqué sur le Site.

- Chronique de lecteurs professionnels

Cette Prestation concerne la soumission du Produit du Client sur une plateforme de mise en relation d’un prestataire partenaire « NetGalley ». Le Produit sera référencé sur ladite plateforme pendant 3 semaines et proposé à une communauté professionnelle de blogueurs, journalistes, libraires, bibliothécaires afin qu'ils puissent découvrir le Produit, le lire et le commenter.
A l’issue de cette période, le Prestataire communique au Client le nombre de consultations du Produit, nombre de demandes de lecture, avis sur le livre.
Toutefois, le Prestataire s’engage uniquement à ce que le Produit soit accessible en ligne sur la plateforme NetGalley. C’est ainsi que sa responsabilité ne pourra être retenue si aucune consultation, ni lecture ou avis n’a été effectué par les lecteurs professionnels ayant accès au Produit via la palteforme. En outre, le Prestataire ne garantit pas que la lecture et les avis des lecteurs professionnels entraine un succès du Produit auprès du public.
Le prix est indiqué sur le Site.

- Création de site internet

Cette Prestation concerne la conception et l’hébergement d’un site internet vitrine basique livré “clé en main” selon deux thèmes au choix du Client.
Cette Prestation n’inclut pas la maintenance corrective du site internet mais uniquement la mise à jour standard de celui-ci à savoir celle liée aux conditions de Wordpress, sans toutefois s’engager sur des périodicités de mises à jour ni des niveaux de services.
Le Prestataire créé le site internet par l’intermédiaire du gestionnaire de contenu « Wordpress » dans les conditions et selon les modalités des CGU de Wordpress, accessible en ligne, et que le Client s’engage à lire : https://wordpress.com/fr/tos/. Les rubriques, les menus, l’architecture, l’organisation, l’ergonomie du site internet seront ceux proposés par défaut par le gestionnaire Wordpress.

A la suite de la mise en ligne du site, le Prestataire s’engage également à personnaliser les éléments suivants, selon les Contenus fournis par le Client :

les textes
la couleur des titres
la première partie de l’url (le texte avant bookelis.com)
l’image en haut de page (optionnelle)
les contenus de toutes les pages
le flux Facebook, Twitter, Instagram... (en fonction des besoins du Client)
la galerie photos

Le Prestataire reconnaît expressément que tous les Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site internet créé spécifiquement par le Prestataire (textes, contenus, etc.) pour le Client seront cédés, au fur et à mesure de la création au Client dans les conditions prévues par l’article 9.3 des Conditions Générales de Service. En revanche les éléments du site internet standard à Wordpress ainsi que les éléments libres de droit, telles que les images libres de droit, utilisés relèvent des conditions d’exploitation des titulaires concernés.

Le site internet sera hébergé sur les serveurs du Prestataire, lequel assure le stockage et la sauvegarde de l’ensemble des informations relatives au site internet. Le Prestataire assure en outre, dans le cadre d’une obligation de moyens, la sécurité et de l’intégrité du site internet et de son contenu qu’il héberge. Le Client pourra néanmoins choisir de faire héberger son site internet par un tiers, sous réserve de prévenir le Prestataire suffisamment tôt et au minimum 3 mois à l’avance.

Le Client se chargera de réaliser ou faire réaliser les mises à jour et améliorations (techniques et fonctionnelles) du site internet, ainsi que toutes les modifications induites par les évolutions règlementaires et législatives ainsi que les corrections des anomalies constatées. Le Client se chargera également, sous sa seule responsabilité, de rédiger les mentions légales, mentions d’information, politique de confidentialité et conditions générales d’utilisation de son site internet, conformément à la règlementation applicable.

Le Prestataire n’est pas responsable du contenu du site internet édité par et pour le Client.

Néanmoins, si le Prestataire, en qualité d’hébergeur, est rendu destinataire d’une notification de tiers, lui faisant part du caractère manifestement illicite et/ou non-conforme d’un Contenu présent sur le site internet du Client, le Prestataire pourra à sa discrétion, et sans que sa responsabilité ne puisse être

- Campagne google Adwords

Cette Prestation concerne la campagne de publicité effectuée par Google Adwords. Google Adwords permet d’assurer l’efficacité des campagnes marketing en ligne grâce à des outils conçus pour améliorer les performances.

La campagne Google Adwords consiste en l’affichage d’un court message publicitaire et un lien internet vers la page de présentation du Produit du Client ou de son site internet :

dans les résultats de recherche de Google (en haut et dans la colonne de droite), selon les mots-clés recherchés par les internautes ; et
sur des sites internet ou blogs qui acceptent ces publicités.

La campagne Google Adwords permet donc au Client d’être mieux référencé en ligne dans les recherches Google.

Le Prestataire s’engage à :

Assurer une optimisation du message de l’annonce et du choix des mots-clés associés à la campagne du Client ;
Assurer un suivi de campagne quelle que soit la durée et présenter les résultats de la campagne au Client ;
Ne pas dépasser le budget fixé au départ par le Client.

Le financement de ces campagnes se fait au "Coût par clic". Le Client ne paye que lorsqu'un utilisateur est suffisamment intéressé pour cliquer sur l’annonce du Client et voir la page du Produit du Client. Cela ne garantit en revanche pas que l'utilisateur commandera le Produit.
Selon l'efficacité du message, fortement lié au sujet du livre, la durée de la campagne peut varier de quelques jours à quelques semaines.

Le Prestataire ne peut garantir aucun résultat quant à l’efficacité de la campagne sur les ventes du Produit.

Le prix de cette Prestation est indiqué sur le Site et vaut pour une seule campagne. Cette Prestation peut être commandée plusieurs fois si le Client souhaite bénéficier de plusieurs campagnes Google Adwords.

- Campagne Facebook

Cette Prestation concerne la campagne de publicité effectuée sur Facebook.

La campagne Facebook affiche un court message publicitaire et un lien internet vers la page de présentation de Produit ou du site du Client. La publicité est diffusée par Facebook sur des comptes Facebook qui répondent aux critères de ciblage publicitaire souhaité.
La campagne Facebook permet donc au Client d’être plus visible sur le réseau social.

Le Prestataire s’engage à :

Assurer une optimisation du message de l’annonce et du choix des mots-clés associés à la campagne du Client ;
Assurer un suivi de campagne quelle que soit la durée et présenter les résultats de la campagne au Client ;
Ne pas dépasser le budget fixé au départ par le Client.

Le financement de ces campagnes se fait au "Coût par clic". Le Client ne paye que lorsqu'un utilisateur est suffisamment intéressé pour cliquer sur l’annonce du Client et voir la page du Produit du Client. Cela ne garantit en revanche pas que l'utilisateur commandera le Produit. Selon l'efficacité du message, fortement lié au sujet du livre, la durée de la campagne peut varier de quelques jours à quelques semaines.

Le Prestataire ne peut garantir aucun résultat quant à l’efficacité de la campagne Facebook sur les ventes du Produit.

Le prix est indiqué sur le Site et vaut pour une seule campagne. Cette Prestation peut être commandée plusieurs fois si le Client souhaite bénéficier de plusieurs campagnes Facebook.

- Campagne Amazon

Cette Prestation concerne la campagne de publicité effectuée par Amazon Ads.

La campagne Amazon met en avant sur la page de recherche Amazon le Produit du Client une fois que les personnes ont tapé des mots clés dans la barre de recherche (et que les mots clés correspondent au Produit du Client). Le Produit est en première position quand un lecteur recherche une thématique traitée dans le Produit du Client.
La campagne Amazon permet donc au Client d’être plus visible et mieux référencé sur la plateforme de e-commerce.

Le Prestataire s’engage à

Assurer une optimisation du message de l’annonce et du choix des mots-clés associés à la campagne du Client ;
Assurer un suivi de campagne quelle que soit la durée et présenter les résultats de la campagne au Client ;
Ne pas dépasser le budget fixé au départ par le Client.

Le financement de ces campagnes se fait au "Coût par clic". Le Client ne paye que lorsqu'un utilisateur est suffisamment intéressé pour cliquer sur l’annonce du Client et voir la page du Produit du Client. Cela ne garantit en revanche pas que l'utilisateur commandera le Produit. Selon l'efficacité du message, fortement lié au sujet du livre, la durée de la campagne peut varier de quelques jours à quelques semaines.

Le Prestataire ne peut garantir aucun résultat quant à l’efficacité de la campagne Amazon sur les ventes du Produit.
Le prix est indiqué sur le Site et vaut pour une seule campagne. Cette Prestation peut être commandée plusieurs fois si le Client souhaite bénéficier de plusieurs campagnes Amazon.

4.3 Prestations liées aux médias

- Animation vidéo

La Prestation consiste pour le Prestataire à utiliser les éléments graphiques de la couverture du Produit du Client pour créer une animation vidéo. Cette Prestation est créée à partir du brief et de l’histoire transmise par le Client et qu’il souhaite avoir sous forme de vidéo animée.
Dans le cadre de cette Prestation, le Client concède un droit d’utilisation et de reproduction au Prestataire sur le Produit et l’ensemble de ses éléments graphiques, notamment ceux présents sur la couverture (illustration, photographie ou croquis le cas échéant) dans les conditions fixées au sein de l’article 9.2 des Conditions Générales de Service.
Le Prestataire s’engage à céder au Client à titre exclusif l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle s’agissant de l'animation vidéo, dans les conditions prévues à l’article 9.3 des Conditions Générales de Service.
Le prix de cette Prestation est indiqué sur le site.

- Bande annonce

La Prestation consiste pour le Prestataire en la création d’une bande-annonce vidéo incluant une prise de vue vidéo du Produit, d’images liées à l’univers du Produit, d’une voix off qui donne les éléments principaux ainsi que des textes d’illustration et une musique.
Le Prestataire s’engage à diffuser, à la demande du Client, la bande-annonce sur le blog du Prestataire ainsi que sur les réseaux sociaux : YouTube, Facebook, Twitter et Google+.
Dans le cadre de cette Prestation, le Client concède un droit d’utilisation et de reproduction au Prestataire sur le Produit et l’ensemble de ses éléments graphiques, notamment ceux présents sur la couverture (illustration, photographie ou croquis le cas échéant) dans les conditions fixées au sein de l’article 9.2 des Conditions Générales de Service.
Le Prestataire s’engage à céder au Client à titre exclusif l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle s’agissant de la bande-annonce, dans les conditions prévues à l’article 9.3 des Conditions Générales de Service.
Le prix est indiqué sur le site.

- Interview vidéo

La Prestation consiste en une interview vidéo d’une durée d’environ 2 minutes durant laquelle le Client répond à des questions personnalisées en fonction du Produit et de son parcours.
L’interview sera réalisée face caméra, avec des plans de coupe du Produit (couverture et pages intérieures). Dans le cadre de cette Prestation, le Client concède un droit d’utilisation et de reproduction au Prestataire sur le Produit et l’ensemble de ses éléments graphiques, notamment ceux présents sur la couverture (illustration, photographie, couverture du Produit le cas échéant) dans les conditions fixées au sein de l’article 9.2 des Conditions Générales de Service.
Le Prestataire s’engage à céder au Client à titre exclusif l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle s’agissant de la vidéo interview, dans les conditions prévues à l’article 9.3 des Conditions Générales de Service.
Le Client autorise gratuitement le Prestataire à utiliser et exploiter son image et/ou sa voix qu’il doit enregistrer pour cette Prestation à des fins de reproduction et de diffusion. Le Client autorise également à ce que ses informations personnelles strictement listées ci-après, à savoir nom, prénom et profession puissent être divulguées à titre accessoire de son image et de l’interview vidéo. La cession de droits à l’image est consentie pour la durée des présentes CP et pour le monde entier.
Le Prestataire s’engage à diffuser, à la demande du Client, l’interview vidéo sur le blog du Prestataire ainsi que sur les réseaux sociaux : YouTube, Facebook, Twitter et Google+. Le prix de cette Prestation est indiqué sur le site.

- Communiqué de presse

La Prestation consiste en la rédaction, la mise en page et l’envoi au Client d’un communiqué de presse de qualité professionnel en PDF (1 page format A4). Sur option (communiqué de presse premium), le Prestataire peut se charge de l’envoi par email à un minimum de 50 contacts journalistes qualifiés et ciblés en fonction du genre du Produit. Chaque journaliste est ensuite libre de contacter ou non le Client.
Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de tout retour négatif ou critique d’un tiers et/ou d’un journaliste à la suite de la communication de ce communiqué de presse par le Client.
Le prix de cette Prestation est indiqué sur le site.

- Dossier de presse

La Prestation consiste en la rédaction, mise en page et l’envoi au Client d’un dossier de presse (5 pages format A4). Sur option (dossier de presse premium), le Prestataire peut se charge de l’envoi par email à un minimum de 50 contacts journalistes qualifiés et ciblés en fonction du genre du Produit. Chaque journaliste est ensuite libre de contacter ou non le Client.
Le dossier de presse présente le Produit du Client mais aussi son parcours (sous forme de courte biographie ou d'interview) et éventuellement les autres Produits du Client.
Le prix de cette Prestation est indiqué sur le site.
Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de tout retour négatif ou critique d’un tiers et/ou d’un journaliste à la suite de la communication du dossier de presse par le Client.

- Veille média

La Prestation consiste en une veille médiatique de tout ce qui est publié par la presse sur le Produit du Client.
Le Prestataire s’engage à communiquer au Client tout article publié à propos du Produit du Client par la presse écrite ou sur internet, sous réserve que l’article cite Bookelis.
Cette Prestation est gratuite pour tous les Clients ayant publié leur Produit chez le Prestataire.

4.4 Prestation de diffusion et Distribution du Produit via les Librairies et la Librairie BOOKELIS

La Prestation consiste en la mise en vente du Produit :

au sein des Librairies (librairies traditionnelles françaises et sur les sites de vente en ligne) via le partenariat de distribution exclusive conclu par le Prestataire avec la société Hachette Livre ;
Via la Librairie BOOKELIS.

Dans ce cadre, le Client confie au Prestataire la fabrication, l'impression ainsi que la diffusion et distribution de son Produit sous format papier et/ou numérique. Ces Prestations incluent également la gestion des commandes, l’expédition des Produits sous format papier ou numérique à l’Acheteur et la collecte pour le compte du Client des paiements des Acheteurs.
Il est expressément convenu que le Client fixe seul le prix du Produit mise en vente au sein des Librairies et ou de la Librairie BOOKELIS. Le Client a la possibilité de modifier son prix, à tout moment d’effectuer des remises dans les limites de ses obligations légales. Le nouveau prix est transmis aux Librairies dans les meilleurs délais suite à la demande du Client et également affiché au sein de la Librairie BOOKELIS. Le Prestataire fait ses meilleurs efforts en vue de la bonne application par les Librairies du nouveau prix.
Nonobstant ce qui précède et conformément à l’article 1 de la loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le Prestataire fixera, pour la diffusion et la distribution du Produit en tant que livre sous format papier au sein de la Librairie BOOKELIS, le prix de revente du Produit du Client entre 95 et 100% du prix fixé par le Client.
En outre, le Prestataire est libre de pratiquer un prix inférieur au prix de vente au public sur le Produit en tant que livre sous format papier du Client édité depuis plus de deux (2) ans et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six (6) mois.
Le Client définira la remise commerciale sur les prix publics du Produit sous format numérique qu’il accorde au Prestataire en fonction de l'importance des services qualitatifs rendus par ce dernier en faveur de la promotion et de la diffusion du livre numérique.
Dans le cadre de la mise en vente du Produit au sein des Librairies, la société Hachette Livre est mandatée par le Prestataire en vue de la distribution et la diffusion active des Produits sur le territoire choisi par le Client, auprès des Librairies.
Le Client reconnaît que le Produit doit être finalisé avant tout envoi pour référencement auprès d’Hachette. Les conditions et modalités particulières de distribution du Produit auprès des Librairies et fixées par Hachette Livre, seront communiquées au Client par le Prestataire, après validation de la Commande de cette Prestation. Il est expressément convenu que la distribution du Produit est réalisée par la société Hachette Livre auprès des Librairies à compte fermée de sorte qu’elles ne bénéficient pas de droit de retour du Produit, sauf exception.
Le Client est en outre informé que les Produits sont diffusés au sein des Librairies, qui peuvent le cas échéant disposer de leurs propres règles de diffusion.
En conséquence, la responsabilité du Prestataire ne pourrait être recherchée, de quelque manière que ce soit, concernant les modalités particulières de diffusion d’un Produit au sein d’une Librairie.
En outre, la vente des Produits du Client, notamment sous format numérique, au sein des Librairies ou via la Librairie BOOKELIS peut donner lieu à un référencement automatique par les moteurs de recherches en ligne qui n’est pas sous le contrôle du Prestataire (en dehors de la Prestation Associée correspondante souscrite par le Client). En conséquence, la responsabilité du Prestataire ne pourrait être recherchée, à quel que titre que ce soit, à raison du référencement du Produit et de l’efficacité ou non de ce référencement automatique réalisé sur les moteurs de recherches en ligne sans l’action du Prestataire, en dehors de toute souscription par le Client à la Prestation Associée correspondante.

Il existe différents packs pour la souscription à la mise en vente du Produit au sein des Librairies :

Pack France d’une durée de 12 mois couvre la France (DOM TOM exclus)
Pack Francophone d’une durée de 12 mois couvrant 7000 libraires des pays suivants : France, Belgique, Suisse, Québec (DOM TOM Exclus)
Pack Monde d’une durée de 12 mois couvre 10 000 librairies francophones dans le monde entier (DOM TOM inclus)

Le prix des différents packs est précisé sur le Site.
Il est enfin précisé que les modalités de reversement au Client des revenus générés à raison des ventes de Produit (sous formats papier et/ou numérique) réalisés par le biais des Librairies et de la Librairie BOOKELIS pour le compte du Client sont explicitées à l’article 7.2.3 des Conditions Générales de Service.

ARTICLE 5 – RESILIATION DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les présentes Conditions Particulières pourront être résiliées par le Prestataire dans les mêmes conditions que celles prévues à l’article 13 des Conditions Générales de Service.
La résiliation des CP n’emporte pas automatiquement résiliation des Conditions Générales de Service, sauf mention contraire du Prestataire dans le courrier de résiliation.
En revanche, les Parties conviennent que la résiliation des Conditions Générales de Service emporte résiliation des Conditions Particulières.

L’exercice par l’une des Parties du droit de résilier le Contrat pour manquement ne dispense pas la Partie responsable du manquement de s’acquitter de ses obligations contractuelles jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation.